Éditeur du site
Le site dms-menuiseries.com est édité par DMS Menuiseries, société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 10 000 €, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 935 006 353.
Siège social : 494 Chemin du Combeau, 38490 Saint-Ondras, France
SIRET (siège) : 935 006 353 00012
N° de TVA intracommunautaire : FR37935006353
Téléphone : 07 78 63 39 70
E-mail : contact@dms-menuiseries.fr
Gérant et directeur de la publication : M. Dimitri Da Costa Abreu.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, charte graphique) est la propriété exclusive de DMS Menuiseries, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
DMS Menuiseries s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir la garantir. Les informations (notamment les prix indicatifs et montants d'aides) sont fournies à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Seul un devis personnalisé fait foi.
Données personnelles
Les modalités de traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège de l'entreprise seront compétents. Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.